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Règlement Intérieur |
L'Atelier |
L'association nommée "L'Atelier" a pour objet:
- De créer, gérer et animer selon les modalités définies par le règlement intérieur, un espace offrant aux usagers des outils de fabrication numérique ou non. Cet espace a pour vocation d’être un lieu collaboratif de création expérimentale ;
- De favoriser la diffusion et la transmission de compétences et de connaissances ;
- De faciliter l’innovation technique, économique, sociale et environnementale ainsi que l’expérimentation par la pratique ;
- D’encourager les actions responsables et durables en interaction avec l’environnement technique, naturel, économique et social ;
- De favoriser la collaboration et l’entraide, ainsi que le croisement et l’échange transdisciplinaire (disciplines scientifiques, techniques, culturelles, etc.) et transgénérationnel ;
- De promouvoir l’usage et les contributions à l’informatique, au matériel et aux contenus libres ;
- D’organiser ou de participer à tout type de manifestation et évènement en rapport avec les points abordés précédemment.
L'association possède plusieurs locaux, dénommés "Makerspace", ils sont ouverts au public lors de permanences, assurées par au moins un LabManager (voir ci-après).
Les makerspaces actuels se situent :
- En région parisienne, au 14 rue Voltaire, 94270 Le Kremlin-Bicêtre ;
- A Strasbourg, au 5 rue Gustave Adolphe Him, 67000 Strasbourg.
Les usagers du Makerspace sont l’ensemble des personnes physiques ayant ratifié la charte d’utilisation du Makerspace. Ils peuvent participer aux différentes activités proposées, et accéder librement aux équipements en fonctions des habilitations de ces derniers. L’accès au Makerspace est gratuit pour les élèves, enseignants et administratifs de l'EPITA et de l'EPITECH. Les personnes extérieures doivent également ratifier la charte d’utilisation du Makerspace et être accompagnées d’un usager lors d'une permanence (voir ci-après).
Le StaffLab est un usager du Makerspace, membre de l’association ayant ratifié la fiche membre, il est responsable de l’animation du Makerspace pendant une permanence (voir ci-après). Il a dans ce cadre pour mission :
- D’accueillir les usagers et éventuels visiteurs extérieurs ;
- De veiller au respect du règlement intérieur, des consignes de sécurité et des règles d’utilisation des machines ;
- De vérifier les habilitations des usagers en fonction du niveau de technicité des équipements (voir ci-après) ;
- D’encadrer les activités des usagers et services proposés au sein du Makerspace ;
- De vérifier que les usagers aient ratifiés la charte d'utilisation du Makerspace ;
Les StaffLab sont désignés par le bureau de l’association. Lors d’une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, chaque StaffLab peut prendre part aux votes. En cas d’absence physique, il peut être représenté par procuration. Un StaffLab peut représenter jusqu’à 3 personnes lui ayant fourni une procuration.
Les LabManagers sont des StaffLab ayant l’habilitation nécessaire à l’utilisation des machines noires (voir ci-après) et sont désignés par le bureau de l’association. Ce sont les seuls à pourvoir former et donner l’habilitation aux autres usagers. Ils sont les seuls à pouvoir assurer une permanence (voir ci-après).
Les coordinateurs de pôle sont des StaffLab. Ils sont nommés par le bureau de l'association. Les missions qui sont confiés aux coordinateurs de pôle sont les suivantes :
- Assurer le bon développement d’un des domaines d’activité de l’association ;
- Assurer la bonne communication entre les différents corps de l’association au sujet de son domaine d’activité ;
- Assurer avec l’aide du bureau et des LabManagers la bonne communication entre l’association et tout autre tiers ;
Les responsables de campus sont des LabManager. Ils sont nommées par le bureau de l'association. Ils s'assurent et ont à charge le bon fonctionnement du makerspace au sein du campus dont ils sont les responsable. Ils représentent également l'association au sein de leur campus.
Le propriétaire d’équipement est un usager du Makerspace qui a mis à disposition, pour une durée déterminée ou non, un équipement (outil, machine, matériel informatique, etc.). Le propriétaire fixe en accord avec le bureau de l’association le niveau de technicité de l’équipement, ce qui détermine les habilitations nécessaires à son utilisation. Il doit aussi contribuer à la rédaction de la fiche signalétique de cet équipement. Le propriétaire peut décider de récupérer son équipement à tout moment en ayant notifié le bureau de l’association au préalable. Attention - L’association ou les LabManagers ne pourront être tenu responsables si l’équipement est endommagé par un autre usager. Dans ce cas de figure, il faudra faire appel à l’assurance Responsabilité Civile de l’usager ayant dégradé l’équipement.
Un visiteur est une personne physique n’ayant pas ratifié la charte. Les visiteurs ne peuvent accéder aux Makerspace que sous la présence d’un LabManager. Ce visiteur sera uniquement observateur.
Les mineurs de 18 ans peuvent accéder au Makerspace sous les conditions suivantes :
- Les majeurs de 16 ans compris :
- Doivent fournir une autorisation écrite signée par un représentant légal ;
- Peuvent participer aux différentes activités du Makerspace comme tout usager, sous réserve du respect des mêmes devoirs (voir ci-après) ;
- Les mineurs de 16 ans :
- Doivent systématiquement être accompagnés d’un adulte lors des différentes activités du Makerspace ;
- Ne peuvent pas utiliser d’équipements ;
- Doivent respecter les mêmes devoirs que les autres usagers ;
Pour devenir usager du Makerspace, il faut remplir les conditions suivantes :
- Être majeur ou fournir une autorisation écrite signée par un responsable légal pour les mineurs ;
- Avoir souscrit une assurance Responsabilité Civile ;
- Prendre connaissance du présent règlement intérieur et s’engager à le respecter ;
- Prendre connaissance de la charte informatique de l’EPITA et s’engager à la respecter ;
- Accepter de transmettre son savoir. (L’apprentissage s’appuie sur la transmission du savoir entre usagers ; vous devez donc prendre part à la capitalisation des connaissances et à l’instruction des autres utilisateurs, dans la mesure de vos compétences) ;
Les permanences sont des créneaux horaires durant lequel un LabManager est systématiquement présent. Les permanences permettent aux usagers d’utiliser librement les différents équipements du Makerspace, sous réserve du respect des règles d’utilisation de ces équipements (voir ci-après). C’est aussi le moment idéal pour partager ses connaissances au sein de la communauté et d’apprendre de cette même communauté.
- Ouvert uniquement aux usagers de plus de 16 ans, et aux enfants de moins de 16 ans accompagnés par un adulte ;
- Créneaux horaires : horaires d’ouverture du Makerspace, hors évènements spécifiques. Les horaires précis seront indiqués à l’avance sur un des canaux de communication de l’association : sur les réseaux sociaux et / ou sur la zone d’affichage du Makerspace. Ils sont actualisés fréquemment en fonction des disponibilités des LabManagers ;
Un évènement peut être organisé par un membre de l'association en tant qu'animateur sur le thème de son choix (validé au préalable avec le bureau de l’association). Il se déroule pendant un créneau horaire (validé au préalable avec le bureau de l’association). Un événement peut être :
- Ouvert uniquement aux StaffLab (cf. alinéa 2.2)
- Ouvert à tout usager selon les modalités d’accueil d’un usager (cf. alinéa 2.1)
- Ouvert au public selon les modalités d’accueil d’un visiteur (cf. alinéa 2.4)
Ces évènements peuvent nécessiter une inscription en amont.
L’utilisation des différents équipements est soumise à des règles strictes, afin de préserver les équipements et surtout leurs utilisateurs. Le non-respect de ces règles entraînera automatiquement la radiation de l’usager. L’association ne pourra pas être tenue responsable en cas de dommages entrainés par la mauvaise utilisation d’un équipement par un usager. Sont qualifiés d’équipements les outils à main, les outils électro-portatifs, les machines-outils (à commande numérique ou non), les imprimantes 3D, le matériel informatique, les stations à souder, etc. Tout objet n’étant pas du mobilier, de la matière première, des composants ou consommables est considéré comme étant un équipement.
À proximité de chaque équipement est présente une fiche signalétique plastifiée. Cette fiche communique des informations importantes sur l’équipement en question, notamment :
- Les EPI (Équipements de Protection Individuelle) à porter impérativement ;
- Les règles de sécurité ou consignes d’utilisation spécifiques à cet équipement ;
- La date de la dernière maintenance ;
- Le niveau de technicité de l’appareil (voir ci-après) ;
Certains petits équipements (outils à main) n’ont pas nécessairement de fiche signalétique individuelle, mais peuvent avoir une fiche commune à plusieurs équipements. Dans ce cas de figure, la fiche se situe à l’endroit où les équipements concernés sont rangés.
Important - Si vous ne trouvez pas la fiche signalétique, n’utilisez pas l’équipement en question ! Informez immédiatement un LabManager. L'ensemble des fiches est regroupé sur le GitHub de l'association : https://github.com/Atelier-Epita/fiches-machines
Chaque équipement est étiqueté en fonction de son niveau de technicité. Ces niveaux sont définis par le bureau de l’association. Le niveau de technicité d’un équipement dépend de sa complexité d’utilisation et de sa dangerosité potentielle.
Rappel - Cet étiquetage est clairement visible sur la fiche signalétique présente à proximité de chaque équipement.
On distingue 4 niveaux de technicité :
- Vert : L’équipement est en usage libre ;
- Orange : L’équipement ne peut être utilisé sans habilitation (voir ci-après) ;
- Rouge : L’équipement ne peut être utilisé sans la présence d’un LabManager habilité ou du propriétaire de l’équipement, afin de s’assurer que les manipulations effectuées ne créent pas de danger pour les personnes et pour l’équipement ;
- Noir: L'équipement ne peut être utilisé que par un LabManager habilité ou le propriétaire de l'équipement ;
Un usager est dit habilité à utiliser un équipement spécifique s’il a été au préalable formé à le faire en toute sécurité, pour lui, les autres usagers et l’équipement lui-même. On appelle cette formation l’habilitation.
L’habilitation à l’utilisation d’un appareil doit être effectuée par un LabManager, lui-même habilité (et donc formé) sur cet appareil. L’habilitation peut aussi directement être effectuée par le propriétaire du dit appareil. Chaque habilitation doit être consignée dans le registre des habilitations (voir ci-après).
Rappel - Les équipements ayant un niveau de technicité vert ne requièrent pas d’habilitation et peuvent être utilisés librement sans surveillance ou autorisation préalable.
Attention ! - L’utilisation d’un équipement ayant un niveau de technicité orange, rouge ou noir sans habilitation entrainera une radiation immédiate du Makerspace et de l’association. Il en va de même en cas de non-respect des règles de sécurité.
Le registre des habilitations est un document contenant la liste des usagers habilités à utiliser un équipement spécifique. Il est tenu à jour par le coordinateur du pôle associé ou par un LabManager habilité sur l’équipement en question ou par le propriétaire de l’équipement.
- Après utilisation d’un équipement, et avant de quitter le Makerspace, l’usager doit s’assurer de laisser propre l’espace de travail qu’il a utilisé, prendre soin de ne laisser aucun déchet et rendre opérationnel l'équipement pour les futurs usagers ;
- L’usager s’engage à informer un StaffLab de tout dysfonctionnement constaté sur l’équipement durant son utilisation ;
- Porter les EPI appropriés (indiqués sur la fiche signalétique de l’équipement)
Il est interdit :
- D’emporter hors des locaux les équipements mis à disposition si une fiche de prêt n’a pas été réalisée au préalable (voir ci-après) ;
- De manger ou boire à proximité des équipements ;
- De se mettre en danger ou de mettre en danger les autres usagers par une utilisation inappropriée des équipements mis à leur disposition ;
Les usagers doivent prendre soin des équipements mis à leur disposition, signaler toute anomalie à un LabManager qui doit renseigner cette dernière dans le registre des équipements (voir ci-après).
Les usagers doivent nettoyer les équipements qu’ils ont utilisés et les ranger s’ils sont mobiles.
Les usagers seront tenus pour responsables de toute dégradation, accidentelle ou non, des équipements du Makerspace - Dans ce cas de figure, l’association fera appel à l’assurance Responsabilité Civile du responsable de la dégradation.
Le registre des équipements est un document contenant la liste des équipements du Makerspace, leur état de fonctionnement, leur niveau de technicité, leur date de dernière maintenance ainsi que tout autres informations jugés utiles par le coordinateur du pôle associé. Il est tenu à jour par le coordinateur du pôle associé ou par le LabManager ou par le propriétaire de l’équipement.
Toute panne majeure, anomalie ou dégradation d’un équipement doit être consignée dans le registre des équipements.
Une fiche de prêt est un document permettant de prêter un équipement hors des locaux du Makerspace. Par son remplissage, l’usager s’engage à respecter les règles de sécurité et de bon usage de l'équipement emprunté.
Cette fiche doit:
- Comporter la liste des équipements empruntés ainsi que leur état ;
- Comporter la date de début et de fin de l’emprunt ;
- Être signée et dument remplie par l’usager souhaitant emprunter l'équipement ;
- Être signée et dument remplie par un LabManager.
Dès lors que l’usager a signé la fiche de prêt, il est responsable de l’équipement emprunté. Le LabManager doit vérifier que l’équipement est en bon état de fonctionnement et que l’usager est habilité à l’utiliser. Il doit également mettre à jour le registre des équipements.
Aucun équipement ne peut être emprunté sans la présence d’une fiche de prêt.
Au retour de l’équipement, cette fiche doit être remise à un LabManager qui mettra à jour le registre des équipements.
L’utilisation des consommables, composants et matières premières est soumise à des règles strictes. Le non-respect de ces règles entraînera des sanctions qui pourront aller jusqu’à la radiation de l’usager.
Sont qualifiés de consommables tout composants ou matières premières qui n’est pas un équipement ou du mobilier, on peut citer parmi ces consommables, composants ou matières premières :
- Panneaux et morceaux de bois ;
- Composants électroniques (résistances, condensateurs, LEDs, connecteurs, câbles, etc.) ;
- Blocs ou plaques métalliques (acier, aluminium ou autre) ;
- Panneaux plastiques (acrylique, PVC, plexiglas, etc.) ;
- Bobines de plastique pour impression 3D ;
- Rouleau de vinyle ;
Sont qualifiés de consommables d’ordre 1 tout consommables d’une valeur inférieure à 10€, au-delà, ces consommables seront qualifiés de consommables d’ordre 2.
Une exception est faite pour les capteurs qui eux sont qualitfiés de consommables d'ordre 2.
Les consommables d’ordre 1 sont en libre accès. Les usagers peuvent les utiliser pour leurs projets. Ils doivent toutefois en prendre soin et les ranger après utilisation.
Tant que leur utilisation n’empêche pas leur réutilisation future - les usagers peuvent utiliser les consommables d’ordre 2 à disposition pour leurs différentes activités au sein du Makerspace, ces projets doivent rester dans le Makerspace. Des casiers sécurisés peuvent être mis à disposition.
Si l’utilisation prévue rend le composant inutilisable dans des projets futurs - l’usager devra au préalable demander l’autorisation d’un LabManager. Ce dernier pourra alors décider de l’autoriser ou non. Un devis pourra être demandé pour le rachat du consommable (voir ci-après).
Les usagers doivent uniquement se servir dans les stocks de matières premières, consommables. Un usager ne peut en aucun cas prendre l’initiative de démonter le projet d’un autre usager, terminé ou non. Les projets qui sont destinés à être réutilisés seront démontés par leurs créateurs ou par les LabManagers et leurs composants et matières premières réutilisables seront réintégrés aux stocks.
Conformément à l’article 6.1, tout projet ayant nécessité des composants d'ordre 2 doit rester dans le Makerspace.
Cependant, si l’usager ne souhaite pas laisse son projet au Makerspace, il a la possibilité de racheter les composants d’ordre 2 utilisés pour son projet. Ce rachat doit être demandé à un LabManager, qui traitera la demande de rachat en accord avec le bureau et le coordinateur du pôle associé. (afin de fixer le prix de rachat notamment).
Tout usager a la possibilité d’apporter au Makerspace ses propres matières premières, composants et consommables. Il pourra ainsi repartir avec son projet sans devoir racheter les composants utilisés.
Attention ! - L’usager est responsable de sa matière première et de ses composants personnels. L’association ou les LabManagers ne pourront pas être tenus responsables en cas de problème (vol, utilisation par un autre usager, utilisation non conforme, etc.). Il est recommandé aux usagers de ne pas laisser leur matière première sans surveillance dans les locaux du Makerspace. Des casiers sécurisés peuvent être mis à disposition.
L’utilisation de certaines machines étant restreinte aux StaffLab de l’association habilités à ces dernières, les consommables qui découlent de leurs utilisations sont soumises à des conditions qui leurs sont spécifiques. On peut citer parmi ces machines les suivantes :
- Imprimantes 3D FDM (bobines de plastique) ;
- Imprimantes 3D Résines (résine liquide) ;
- Brodeuse textile (fil à broder) ;
- Découpeuse vinyle et presse à chaud (rouleau de vinyle) ;
- Imprimante textile (encre) ;
Les usagers ne peuvent pas directement manipuler ces machines mais peuvent demander une prestation de l’utilisation de ces dernières à l'association.
Les prestations, selon la machine, la difficulté de manipulation et la quantité de consommable peuvent être gratuites ou non. Si nécessaire, un devis sera communiqué à l’usager à la suite de sa demande émise sur l’un des canaux de communication de l’association. Le devis est émis par le coordinateur du pôle associé en accord avec le bureau.
Les coordinateurs de pôles, les LabManagers ou le bureau, se réservent tout droit de refuser une prestation qu’ils jugent comme inappropriée ou non pertinente.
Sont gratuites toutes impressions 3d FDM utilisant du filament PLA ou ABS ; dont le projet présente un intérêt pédagogique ou fonctionnel justifié ; en dessous du seuil de 200g de plastique (supports compris). Si l’une de ces conditions n’est pas rempli, il est à l’appréciation du coordinateur du pôle associé en accord avec le bureau de décider d'émettre un devis ou non.
Sont gratuites toutes impressions résines dont le projet présente un intérêt pédagogique ou fonctionnel justifié ; en dessous du seuil de 50ml de résine utilisé (supports compris). Si l’une de ces conditions n’est pas rempli, il est à l’appréciation du coordinateur du pôle associé en accord avec le bureau de décider d'émettre un devis ou non.
Pour toute demande en lien avec le textile, un devis est obligatoire. Il est à l’appréciation du coordinateur du pôle associé en accord avec le bureau de décider du devis.
Les usagers doivent prendre soin du local et du mobilier mis à leur disposition, signaler toute anomalie à un LabManager.
Les espaces utilisés doivent être laissés propres, les déchets de faibles volumes doivent être déposés dans les corbeilles prévues à cet effet. Si leur volume est important, ils doivent être emportés pour être éliminés par celui qui les a générés.
Les usagers seront tenus responsables de toute dégradation, accidentelle ou non, des locaux ou du mobilier du Makerspace - Dans ce cas de figure, l’association fera appel à l’assurance Responsabilité Civile du responsable de la dégradation.
Les activités sont systématiquement encadrées par au moins un StaffLab à qui il convient de se référer dès son arrivée. Les StaffLab peuvent à tout moment exclure (temporairement) une personne du Makerspace pour comportement irrespectueux et/ou dangereux (harcèlement, alcoolémie, non-respect du règlement intérieur et des règles de sécurité propres à chaque machine). Les LabManagers peuvent également en cas de problème grave interrompre les activités du Makerspace (permanences ou événements), pendant la durée qu’ils jugeront nécessaire.
Les abords et les locaux du Makerspace sont sous vidéo-surveillances. Les enregistrements sont conservés pendant une durée légale de 30 jours, et serviront à lever d'éventuels doutes.
Les abords et les locaux de l'association sont placés sous vidéo-surveillance conformément à la législation en vigueur. Les images sont enregistrées et conservées pendant une durée maximale de 30 jours. L'accès aux enregistrements est strictement réservé aux membres du bureau de l'association ou aux autorités compétentes en cas de besoin. Toutefois, les personnes filmées disposent d'un droit d'accès à leurs propres images captées par les caméras les concernant. Les informations recueillies par le système de vidéo-surveillance ne peuvent être utilisées qu'à des fins de sécurité des biens et des personnes. Les personnes entrant dans les locaux de l'association sont informées de l'existence et de la finalité du système de vidéo-surveillance par un écriteau placé à proximité de l'entrée des locaux placés sous vidéo-surveillance.
Le Makerspace met à disposition de ses adhérents tous les EPI (Équipements de Protection Individuelle) nécessaires pour utiliser les différents équipements qui le requièrent : des gants de protection, des masques anti-poussières, des protections auditives et des protections oculaires. Si ces éléments ne sont pas disponibles sur le poste de travail, l’usager doit les demander à un StaffLab. En cas de blessure lors de l’utilisation d’un équipement du Makerspace, il en a l’obligation d’informer le LabManager présent, afin de consigner l’incident dans le registre de sécurité.
Les usagers sont responsables de leur propre sécurité et doivent à ce titre :
- S’informer des risques associés à la mise en œuvre des équipements qu’ils souhaitent utiliser, au moyen de la fiche signalétique par exemple ;
- Être habilité à utiliser l’équipement, si son niveau de technicité le requiert ;
- S’équiper des EPI (Équipement de Protection Individuelle) fournis par le Makerspace ou se procurer leurs propres EPI recommandés pour l’utilisation des équipements le nécessitant ;
- S’assurer que ces EPI sont aux normes en vigueur, en bon état et de taille adaptée ;
Rappel - L’association et les LabManagers présents ne pourront pas être tenus responsables en cas de blessure entrainée par l’utilisation d’un équipement du Makerspace.
Cf. : arrêté du 14 octobre 2002 relatif à la protection contre les risques d’incendie et de panique. En cas d’incendie ou d’exercice d’évacuation, l’alarme est donnée le plus rapidement possible : il est obligatoire de faire évacuer les usagers des locaux, et de les accompagner au point de rassemblement défini. Consignes à respecter en cas de danger imminent :
- Déclencher l’alarme sonore et prévenir le LabManager présent le plus rapidement possible ;
- Prévenir les sapeurs-pompiers en composant le 18 (leur indiquer votre localisation, et numéro de téléphone) ;
- Quitter le bâtiment en fermant derrière vous les portes (sans les verrouiller) et fenêtres ;
- Rejoindre la zone de rassemblement à l’extérieur, y rester jusqu’à autorisation expresse de regagner le bâtiment donnée par les sapeurs-pompiers ;
Après lecture du présent règlement, je m’engage :
- À respecter le règlement intérieur, les consignes de sécurité et les consignes d’utilisation des équipements ;
- À respecter la charte informatique (cf. charte informatique de l’EPITA) ;
- À accepter de suivre les formations nécessaires avant d’utiliser certains équipements ;
- À laisser propre l’espace de travail que j’aurai utilisé et à ne laisser aucun déchet dans le Makerspace ;
- À documenter, le cas échéant, mes projets en utilisant les licences de mon choix parmi la liste des licences proposées par le Makerspace ;